Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE VAN GOGH
SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX ET THERMES D'ENGHIEN-LES-BAINS

Numéro de dépôt :
95563369
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2005

Présentation de la marque CAFE VAN GOGH

Déposée le 17 mars 1995 par SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX ET THERMES D'ENGHIEN-LES-BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFE VAN GOGH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX ET THERMES D'ENGHIEN-LES-BAINS, domicilié(e) 3 avenue de Ceinture, 95880 ENGHIEN-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque CAFE VAN GOGH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE VAN GOGH est expirée depuis le 17 mars 2005.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX ET THERMES D'ENGHIEN-LES-BAINS a également déposé les autres marques suivantes : L'HOTEL DU LAC , L'AVENTURINE , LES INSTANTS INEDITS , LES IMMANQUABLES , LES SOIREES INEDITES , LES SALONS DE LA PERGOLA , ENGHIENOL , S.E.T. , SPARK, soins, sport , LES RIVES D'ENGHIEN


SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX ET THERMES D'ENGHIEN-LES-BAINS - 3 avenue de Ceinture, 95880 ENGHIEN-LES-BAINS - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 28 août 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°306294 - Publication au BOPI 2000-08-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, photographies; papeterie; articles de bureau (à l'exception des meubles); articles de papeterie; dépliants; plaquettes; calendriers; cartes; cartonnages; catalogues; blocs; autocollants; enveloppes; papier à lettres; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; clichés.Education et divertissements; activités culturelles; activités sportives; organisation de séminaires; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films; spectacles; discothèques, casinos.Restauration; bars; cafés-restaurants; cafétarias; services rendus par des établissements se chargeant essentiellement de procurer des aliments ou des boissons préparés pour la consommation

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.